Lot de 4 documents juridiques manuscrits, l'un porte le tamp - Lot 320

 Mobilier classique

Conditions de vente

Vente de l'entier contenu d'une maison de Douai : bibelots et meubles, bel ensemble de mobilier régional.

Les meubles sont vendus sur désignation.

Possibilité de visite sur rendez-vous (03.27.96.41.22).

Délivrance et enlèvement des lots devant se faire impérativement dans les deux semaines suivant la vente.

Pour les lots vendus sur désignation aucun rapatriement possible à l'étude.

Conditions particulières :

La délivrance des lots à l'hôtel des ventes se fait uniquement sur RDV - 03 27 96 41 22

Les meubles sont vendus sur désignation.

Possibilité de visite sur rendez-vous (03.27.96.41.22).

Délivrance et enlèvement des lots devant se faire impérativement dans la semaine suivant la vente.

Pour les lots vendus sur désignation aucun rapatriement possible à l'étude.

Conditions de règlement :

Paiement en espèces jusque 1.000€, virement et carte bleue (pas de chèque simple).

Tout défaut ou retard de paiement fera l'objet d'une inscription au fichier TEMIS ayant pour effet l'interdiction d'accès aux ventes aux enchères (Cf. conditions de ventes exhaustives)

Frais de vente :

22.08 % TTC en volontaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes :

1% HT du prix d’adjudication pour les ventes judiciaires,

3% HT pour les ventes volontaires ou 40 € HT par véhicule.

Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication :

Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :

Paiement en espèces jusque 1.000€, virement et carte bleue (pas de chèque simple). Tout défaut ou retard de paiement fera l'objet d'une inscription au fichier TEMIS ayant pour effet l'interdiction d'accès aux ventes aux enchères (Cf. conditions de ventes exhaustives)

Conditions particulières :

La délivrance des lots à l'hôtel des ventes se fait uniquement sur RDV - 03 27 96 41 22 Les meubles sont vendus sur désignation. Possibilité de visite sur rendez-vous (03.27.96.41.22). Délivrance et enlèvement des lots devant se faire impérativement dans la semaine suivant la vente. Pour les lots vendus sur désignation aucun rapatriement possible à l'étude.

Conditions de vente :

 Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales volontaires :

THOMAS MAISON DE VENTES

Date de déclaration ou n° d'agrément : 2012-10

TVA intra : FR28441614104

Pour plus d’informations sur les ventes aux enchères, n’hésitez pas à découvrir notre FAQ.