[FLANDRE] "Arrest portant règlement des procédures près la

Lot n° 444

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Estimation :

60 - 100 EUR

Résultats sans frais

Résultat : 50EUR

[FLANDRE] "Arrest portant règlement des procédures près la - Lot 444

[FLANDRE] "Arrest portant règlement des procédures près la cour de parlement de Flandres", Douai, imprimerie Jean-Jacques Arthus Taverne, imprimeur ordinaire de nosseigneurs de la cour de Parlement ,1716, nouvelle édition, non paginé, in 4, dos à nerf orné (usures, manques et taches)

Informations sur la vente - vente de semaine

Objets d'art et de décoration du XXe siècle

Conditions de vente

Vente généraliste : objets de vitrine, bijoux, plaques émaillées et automobilia, contenu d'une importante bibliothèque et divers

Conditions particulières :

La délivrance des lots à l'hôtel des ventes se fait uniquement sur RDV - 03 27 96 41 22

Pour toute demande d'expédition, les sociétés Mailboxes (objets), Art Transports Bernard (meubles) ou DTLM (objets et meubles) sont en mesure de fournir un devis :

https://www.mbefrance.fr/fr/fr2640/mbe_auction_form

mbe2640sdv@mbefrance.fr - Tel : 03 74 09 52 12

michel.bernard34@wanadoo.fr - Tel: 06 88 20 91 49

dtlm75001.1@gmail.com - Tel: 06 98 58 23 72

Il est également possible de retirer vos lots à Paris au Groupe Rougemont sur demande préalable par e-mail à l'hôtel des ventes à l'adresse suivante :

hoteldesventes.douai@gmail.com

Le coût du transfert à Rougemont est variable en fonction de l'encombrement et des contraintes d'emballage des lots. Sont exclus les meubles meublants et objets trop encombrants.

L'étude effectue un dépôt par mois à la cité Rougemont. Nous ne pouvons déposer les objets qu'après confirmation du paiement du transport. Pour des transports urgents, merci de passer par un transporteur de votre choix.

Conditions de règlement :

Paiement en espèces jusque 1.000€, virement et carte bleue (pas de chèque simple).

Tout défaut ou retard de paiement fera l'objet d'une inscription au fichier TEMIS ayant pour effet l'interdiction d'accès aux ventes aux enchères (Cf. conditions de ventes exhaustives)

Conditions de vente - vente de semaine

Frais de vente :

22.08 % TTC en volontaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes :

1% HT du prix d’adjudication pour les ventes judiciaires,

3% HT pour les ventes volontaires ou 40 € HT par véhicule.

Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication :

Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :

Paiement en espèces jusque 1.000€, virement et carte bleue (pas de chèque simple). Tout défaut ou retard de paiement fera l'objet d'une inscription au fichier TEMIS ayant pour effet l'interdiction d'accès aux ventes aux enchères (Cf. conditions de ventes exhaustives)

Conditions particulières :

La délivrance des lots à l'hôtel des ventes se fait uniquement sur RDV - 03 27 96 41 22 Pour toute demande d'expédition, les sociétés Mailboxes (objets), Art Transports Bernard (meubles) ou DTLM (objets et meubles) sont en mesure de fournir un devis : https://www.mbefrance.fr/fr/fr2640/mbe_auction_form mbe2640sdv@mbefrance.fr - Tel : 03 74 09 52 12 michel.bernard34@wanadoo.fr - Tel: 06 88 20 91 49 dtlm75001.1@gmail.com - Tel: 06 98 58 23 72 Il est également possible de retirer vos lots à Paris au Groupe Rougemont sur demande préalable par e-mail à l'hôtel des ventes à l'adresse suivante : hoteldesventes.douai@gmail.com Le coût du transfert à Rougemont est variable en fonction de l'encombrement et des contraintes d'emballage des lots. Sont exclus les meubles meublants et objets trop encombrants. L'étude effectue un dépôt par mois à la cité Rougemont. Nous ne pouvons déposer les objets qu'après confirmation du paiement du transport. Pour des transports urgents, merci de passer par un transporteur de votre choix.

Conditions de vente :

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Conditions d’expédition :

Découvrez les modalités de livraison proposées pour cette vente

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Mentions légales volontaires :

THOMAS MAISON DE VENTES

Date de déclaration ou n° d'agrément :

2012-10

TVA intra : FR28441614104

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