Guy du ROUSSEAUD DE LA COMBE. "Recueil de jurisprudence cano - Lot 538

 Objets d'art et de décoration anciens

Conditions de vente

Vente d'objets d'art et de décoration, objets de vitrine, tableaux, verrerie et divers

Conditions particulières :

La délivrance des lots à l'hôtel des ventes se fait uniquement sur RDV - 03 27 96 41 22

L'hôtel des ventes ne réalise aucune expédition par lui-même, pour toute demande d'expédition, les sociétés Mailboxes (objets), Art Transports Bernard (meubles) ou DTLM (objets et meubles) sont en mesure de fournir un devis :

https://www.mbefrance.fr/fr/fr2640/mbe_auction_form

mbe2640sdv@mbefrance.fr - Tel : 03 74 09 52 12

michel.bernard34@wanadoo.fr - Tel: 06 88 20 91 49

dtlm75001.1@gmail.com - Tel: 06 98 58 23 72

Il est également possible de retirer vos lots à Paris au Groupe Rougemont sur demande préalable par e-mail à l'hôtel des ventes à l'adresse suivante : 

hoteldesventes.douai@gmail.com 

Le coût du transfert à Rougemont est variable en fonction de l'encombrement et des contraintes d'emballage des lots. Sont exclus les meubles meublants et objets trop encombrants.

L'étude effectue un dépôt par mois à la cité Rougemont. Nous ne pouvons déposer les objets qu'après confirmation du paiement du transport. Pour des transports urgents, merci de passer par un transporteur de votre choix.

Conditions de règlement :

Paiement en espèces jusque 1.000€, virement et carte bleue (pas de chèque simple).

Tout défaut ou retard de paiement fera l'objet d'une inscription au fichier TEMIS ayant pour effet l'interdiction d'accès aux ventes aux enchères (Cf. conditions de ventes exhaustives)

MOINS D'INFORMATIONS

Frais de vente :

22.08 % TTC en volontaire

Crédits photos : Contacter la maison de vente

Opérateur : THOMAS MAISON DE VENTES

Frais de vente :

22.08 % TTC en volontaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes :

1% HT du prix d’adjudication pour les ventes judiciaires,

3% HT pour les ventes volontaires ou 40 € HT par véhicule.

Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication :

Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :

Paiement en espèces jusque 1.000€, virement et carte bleue (pas de chèque simple). Tout défaut ou retard de paiement fera l'objet d'une inscription au fichier TEMIS ayant pour effet l'interdiction d'accès aux ventes aux enchères (Cf. conditions de ventes exhaustives)

Conditions particulières :

La délivrance des lots à l'hôtel des ventes se fait uniquement sur RDV - 03 27 96 41 22 L'hôtel des ventes ne réalise aucune expédition par lui-même, pour toute demande d'expédition, les sociétés Mailboxes (objets), Art Transports Bernard (meubles) ou DTLM (objets et meubles) sont en mesure de fournir un devis : https://www.mbefrance.fr/fr/fr2640/mbe_auction_form mbe2640sdv@mbefrance.fr - Tel : 03 74 09 52 12 michel.bernard34@wanadoo.fr - Tel: 06 88 20 91 49 dtlm75001.1@gmail.com - Tel: 06 98 58 23 72 Il est également possible de retirer vos lots à Paris au Groupe Rougemont sur demande préalable par e-mail à l'hôtel des ventes à l'adresse suivante : hoteldesventes.douai@gmail.com Le coût du transfert à Rougemont est variable en fonction de l'encombrement et des contraintes d'emballage des lots. Sont exclus les meubles meublants et objets trop encombrants. L'étude effectue un dépôt par mois à la cité Rougemont. Nous ne pouvons déposer les objets qu'après confirmation du paiement du transport. Pour des transports urgents, merci de passer par un transporteur de votre choix.

Conditions de vente :

 Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales volontaires :

THOMAS MAISON DE VENTES

Date de déclaration ou n° d'agrément : 2012-10

TVA intra : FR28441614104

Pour plus d’informations sur les ventes aux enchères, n’hésitez pas à découvrir notre FAQ.